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Journal n°8325
du 14 avril 2017
Étude de Me Joëlle PASTOR-BENSA - Avocat-Défenseur près la Cour d'appel de Monaco - 30, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - MODIFICATION DU RÉGIME MATRIMONIAL
Par jugement en date du 24 mars 2017, le Tribunal de première instance statuant en Chambre du Conseil a homologué avec toutes conséquences légales, l'acte dressé par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA en date du 2 novembre 2016, par lequel les époux Marie-Rose RIETJENS et Emile VANHAMME ont adopté l...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Etude de Me Joëlle PASTOR-BENSA - Avocat-Défenseur près la Cour d'appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Monsieur Emile VANHAMME, né à Louvain (Belgique) le 8 novembre 1945, sans profession, de nationalité belge et Madame Marie-Rose RIETJENS, née à Woluwe-Saint-Lambert (Belgique) le 13 juin 1946, sans profession, de nationalité belge, demeurant tous deux 6, lacets Saint-Léon, 98000 Monaco,ont déposé...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Acte du 25 novembre 2016, M. Robert SEYNAVE et Mme Yvette CARREIN, son épouse, demeurant à Monaco, 39, avenue des Papalins, mariés à la mairie de WERVICK (Belgique) le 20 janvier 1953, actuellement soumis au régime de la communauté réduite aux acquêts ont adopté le régime matrimonial de la commun...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA - Avocat-Défenseur 30, avenue de Grande Bretagne - Monaco - MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Monsieur Jean-Pierre GETON, né à Nice (France) le 10 mai 1952, retraité, de nationalité monégasque et Madame Paule, Louise, Thérèse CAISSON-BAILET, née à Beausoleil (France) le 31 août 1947, retraitée, de nationalité monégasque, demeurant tous deux 19, rue Joseph-François Bosio, 98000 Monaco,ont...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Etude de Me Didier ESCAUT Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 3, avenue Saint Charles - Villa Les Lierres - Monaco CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Suivant requête conjointe en changement de régime matrimonial déposée le 28 octobre 2016, Monsieur André Guy SANNA - né le 17 juillet 1943 à Monaco - de nationalité monégasque - retraité et Madame Paulette Simone Marie-Madeleine MARINO épouse SANNA - née le 6 août 1944 à Menton - Alpes-Maritimes...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Monsieur Joseph Anne DE RAMEL dit SECONDAT DE MONTESQUIEU, retraité, de nationalité française, né le 30 octobre 1921 à Paris (8ème arrondissement) et Madame Florence WASSOUF, épouse de Monsieur Joseph Anne DE RAMEL dit SECONDAT DE MONTESQUIEU, sans profession, de nationalité française, née le 30...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Suivant acte reçu par Maître GODEFROY-JACQUOT le 22 août 2016, Monsieur Rémi MAARI né à PORT SAID (Egypte) le 19/10/54 et Madame Françoise Antoinette BARRALIS née à DRAP le 30/07/1954, demeurant Le Bermuda, bât. A, 49, avenue Hector Otto, Monaco (98000) mariés sous le régime de la communauté léga...
Journal n°8289
du 5 août 2016
MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Etude de Me Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Par jugement en date du 27 juin 2013, le Tribunal de Première Instance statuant en chambre du Conseil a homologué avec toutes ses conséquences légales, l’acte dressé par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 29 mai 2012, par lequel les époux Cédric BRAQUETTI et Nadine, Michelle VE...
Journal n°8289
du 5 août 2016
MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Etude de Me Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Par jugement en date du 26 novembre 2015, le Tribunal de Première Instance statuant en chambre du Conseil a homologué avec toutes ses conséquences légales, l’acte dressé par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 10 juillet 2013, par lequel les époux Raoul, Jean, Victor ROMAGNOLI e...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
MODIFICATION DU REGIME MATRIMONIAL
Etude de Me Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Par jugement en date du 23 juillet 2015, le Tribunal de Première Instance statuant en chambre du Conseil a homologué avec toutes ses conséquences légales, l’acte dressé par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, le 2 octobre 2014, par lequel les époux Charles Victor CALORI et Jeannine, Angèle, Honor...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Etude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-Défenseur
« Le Saint-André », 20, boulevard de Suisse -Monaco
Par jugement en date du 1er juillet 2016, le Tribunal de Première Instance statuant en chambre du Conseil a homologué avec toutes conséquences légales, l’acte dressé le 9 mars 2016 par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire, par lequel les époux Elena AVOGADRO épouse AGAEV et Emin, Chingizovich...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Par acte reçu par Maître POUSSEUR, Notaire à Menton, le 27 juin 2016, Monsieur Daniel Jacques CHARRET, né à PARIS (12ème) le 8 septembre 1941, et Madame Nicole Jacqueline BOUQUIN, née à CHATEAUROUX (Indre) le 5 juillet 1941, demeurant ensemble à Monaco (Principauté) 42, quai Jean-Charles Rey, ma...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-Défenseur
2, avenue des Ligures MONACO
Vu la précédente insertion légale parue le 25 mars 2016.
Par jugement rendu par le Tribunal de Première Instance statuant en Chambre du Conseil en date du 24 juin 2016 (R 6093), il a été homologué l’acte dressé par Maître Henry REY, Notaire, le 14 mars 2016, enregistré le 15 mars 2016, por...
Par jugement rendu par le Tribunal de Première Instance statuant en Chambre du Conseil en date du 24 juin 2016 (R 6093), il a été homologué l’acte dressé par Maître Henry REY, Notaire, le 14 mars 2016, enregistré le 15 mars 2016, por...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Etude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-Défenseur
« Le Saint-André » - 20, boulevard de Suisse - Monaco
Suivant requête en date du 23 mai 2016, Monsieur Emin, Chingizovich AGAEV, né le 14 mai 1979 à Tachkent (République d’Ouzbékistan), de nationalité azerbaïdjanaise, sans profession, et Madame Elena AGAEV, née le 28 février 1980 à Gênes (Italie), de nationalité italienne, juriste, domiciliés et dem...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Suivant acte reçu par Maître Eric CÉVAËR, Notaire à Cap d’Ail (France), Le Victoria, 108, avenue du Trois Septembre, 06320, le 8 avril 2016, a été reçu le changement de régime matrimonial portant adoption de la Communauté Universelle par :
Monsieur Thierry Marie Joseph Eli DESORMEAUX, chef...
Monsieur Thierry Marie Joseph Eli DESORMEAUX, chef...